SCHUH MIT EINEM ZENTRALVERSCHLUSS
Brevet européen · EP0625015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0625015
- Numéro de demande
- EP93902044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1993
- Publié
- 23 nov. 1994
- Délivré
- 17 juil. 1996
- Radié
- 31 janv. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43C 11/20 (2006.01)A43C 11/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 9200982 U 28.01.1992
- Demande PCT
- PCT/DE1993/000055 20.01.1993
- Publication PCT
- WO1993/014663 05.08.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 30 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 31 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
Parties
Inventeur
SUSSMANN, Reinhold
D-8533 Scheinfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.