Elektroakustischer Wandler

Brevet européen · EP0625299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0625299
Numéro de demande
EP94900942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1993
Publié
23 nov. 1994
Délivré
31 mai 2000
Radié
31 mai 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 9/10 (2006.01)
H04R 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 9225650 04.12.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/002457 30.11.1993
Publication PCT
WO1994/014292 23.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Inventeur

EWENS, Stuart, Christopher

Near Lewes, East Sussex BN8 4HX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.