Bohrwerkzeug
Brevet européen · EP0625396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0625396
- Numéro de demande
- EP94104474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 1994
- Publié
- 23 nov. 1994
- Délivré
- 28 janv. 1998
- Radié
- 31 mars 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 51/02 (2006.01)E21B 10/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 4314868 05.05.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 30 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Peetz, Wolfgang
D-88273 Fronreute, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.