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Brevet européen · EP0625803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0625803
Numéro de demande
EP93108156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1993
Publié
23 nov. 1994
Délivré
28 oct. 1998
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/103 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 15 nov. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Hewlett-Packard GmbH, Postfach 14 30, D-71004 Böblingen, Allemagne → Agilent Technologies Deutschland GmbH, Herrenberger Strasse 130, 71034 Böblingen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 15 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  4. 13 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  5. 30 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Effelsberg, Uwe

W-7517 Waldbronn 3, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.