Strahlungsheizkörper

Brevet européen · EP0625866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0625866
Numéro de demande
EP94303378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1994
Publié
23 nov. 1994
Délivré
17 sept. 1997
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
H05B 3/68 (2006.01)
Priorité
GB 9310514 21.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 31 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Inventeur

McWilliams, Kevin Ronald

Stratford-on-Avon, Warwickshire CV37 6HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.