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Brevet européen · EP0626020 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0626020
- Numéro de demande
- EP93903154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1993
- Publié
- 30 nov. 1994
- Délivré
- 6 août 1997
- Radié
- 28 févr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 1/26 (2006.01)A61F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 9201860 U 11.02.1992
- Demande PCT
- PCT/DE1993/000107 04.02.1993
- Publication PCT
- WO1993/016222 19.08.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 31 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 15 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
Parties
Inventeur
WEIHERMÜLLER, Stefan
D-8580 Bayreuth 24, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.