MESSGERÄT
Brevet européen · EP0626061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0626061
- Numéro de demande
- EP93914542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 1993
- Publié
- 30 nov. 1994
- Délivré
- 25 sept. 1996
- Radié
- 31 janv. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 9/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 185/92 22.01.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/000111 19.01.1993
- Publication PCT
- WO1993/015377 05.08.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 15 nov. 1999
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Titulaire
HAUSMANN, Manfred
9494 Schaan, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.