MIT MIKROWELLEN ARBEITENDES FÜLLSTANDSMESSGERÄT
Brevet européen · EP0626063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0626063
- Numéro de demande
- EP94902721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1993
- Publié
- 30 nov. 1994
- Délivré
- 2 mai 1997
- Radié
- 31 déc. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/28 (2006.01)G01F 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4241910 11.12.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/003458 08.12.1993
- Publication PCT
- WO1994/014037 23.06.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 13 juin 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Volker Morstadt, Flowtec AG, Kägenstrasse 7, Postfach 435, 4153 Reinach BL
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
OTTO, Johanngeorg
D-79688 Hausen im Wiesental, DE
BURGER, Stefan
D-79108 Freiburg im Breisgau, DE
GERST, Peter
D-79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.