DISPOSITIF DE FIXATION RAPIDE D'UN BRACELET
Brevet européen · EP0626080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0626080
- Numéro de demande
- EP94900703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 1993
- Publié
- 30 nov. 1994
- Délivré
- 19 juin 1996
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 3817/92 15.12.1992
- Demande PCT
- PCT/CH1993/000279 14.12.1993
- Publication PCT
- WO1994/014105 23.06.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 13 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- François Wirz, Case postale 74, 1965 Savièse
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Transféré
- Titulaire
- Mauboussin S.A., 20 Place Vendôme, F-75001 Paris, France, BONNET DESIGN & TECHNOLOGY S.A., 109, avenue Léopold-Robert, CH-2301 La Chaux-de-Fonds → Mauboussin S.A., 20 Place Vendôme, F-75001 Paris, France
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
CARTIER, Christian
F-25120 Maiche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.