Heissprägung auf Glas
Brevet européen · EP0626354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0626354
- Numéro de demande
- EP93304160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1993
- Publié
- 30 nov. 1994
- Délivré
- 6 août 1997
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 17/38 (2006.01)B44C 1/14 (2006.01)C09D 11/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 31 oct. 2000
Transféré
- Titulaire
- Revlon Consumer Products Corporation, 625 Madison Avenue, New York, NY 10022, Etats-Unis d'Amérique → DECO PATENTS, INC., 2121 Route 27, Edison, New Jersey 08818, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
- 31 oct. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
- 15 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 15 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Highlands, New Jersey 07732, US
Edison, New Jersey 08820, US
Yardley, Pennsylvania 19067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.