Dérivés de guinazolinone

Brevet européen · EP0626373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0626373
Numéro de demande
EP94303733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1994
Publié
30 nov. 1994
Délivré
23 déc. 1998
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/80 (2006.01)
C07D 403/06 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 413/06 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
C07D 407/14 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 495/04 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
Priorité
JP 148495/93 26.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 31 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Sumitomo Pharmaceuticals Company Limited

Sumitomo Pharmaceuticals Company, Limited

2-8, Doshomachi 2-chome, Chuo-ku, Osaka 541-8510, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Muraoka, Masami

Toyonaka-shi, Osaka 560, JP

Matsui, Kazuki

Toyonaka-shi, Osaka 561, JP

Hasegawa, Hirohiko

Osaka-shi, Osaka 555, JP

Kojima, Atsuyuki

Takarazuka-shi, Hyogo 665, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.