Löffelbagger

Brevet européen · EP0626482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0626482
Numéro de demande
EP94201390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1994
Publié
30 nov. 1994
Délivré
16 sept. 1998
Radié
16 sept. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E02F 3/14 (2006.01)
Priorité
NL 9300894 26.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  2. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

IHC Holland N.V.

IHC HOLLAND N.V.

Molendijk 94, NL-3361 EP Sliedrecht, NL

Inventeur

Brand, Jacob

NL-3295 VH 's-Gravendeel, NL

Van der Zouwen, Cornelis

NL-4251 VN Werkendam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.