Système de pilotage d'un aéronef par interception du jet propulsif
Brevet européen · EP0626556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0626556
- Numéro de demande
- EP94400951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1994
- Publié
- 30 nov. 1994
- Délivré
- 16 déc. 1998
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 10/66 (2006.01)F02K 9/90 (2006.01)
- Priorité
- FR 9306444 28.05.1993
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 4 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 04.02.2011
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève) → John P. Munzinger, c/o Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Ansaldi, Jean-Baptiste
F-91400 Orsay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.