HALTER FÜR EINE BRILLE
Brevet européen · EP0626816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0626816
- Numéro de demande
- EP93924496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1993
- Publié
- 7 déc. 1994
- Délivré
- 4 mars 1998
- Radié
- 30 nov. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 3623/92 26.11.1992
- Demande PCT
- PCT/CH1993/000268 25.11.1993
- Publication PCT
- WO1994/012073 09.06.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.