AUSWECHSELBARE FARBVORRICHTUNG MIT EINGEBAUTEM GETRIEBE
Brevet européen · EP0626907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0626907
- Numéro de demande
- EP93901114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1992
- Publié
- 7 déc. 1994
- Délivré
- 17 déc. 1997
- Radié
- 17 déc. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41F 17/08 (2006.01)B41F 31/30 (2006.01)B41F 17/22 (2006.01)
- Priorité
- US 821650 16.01.1992
- Demande PCT
- PCT/US1992/011056 22.12.1992
- Publication PCT
- WO1993/013943 22.07.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 31 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Inventeur
TURTURRO, Michael
New City, NY 10956, US
SIRVET, Enn
Washington Township, NJ 07675, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.