KUPPLUNG
Brevet européen · EP0627050 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0627050
- Numéro de demande
- EP94901724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1993
- Publié
- 7 déc. 1994
- Délivré
- 15 mai 1996
- Radié
- 31 déc. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 1/08 (2006.01)F16D 1/06 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 3858/92 18.12.1992
- Demande PCT
- PCT/CH1993/000288 17.12.1993
- Publication PCT
- WO1994/015110 07.07.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.