Circuit de contrôle multi-tâches à basse consommation

Brevet européen · EP0627100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0627100
Numéro de demande
EP94902757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1993
Publié
7 déc. 1994
Délivré
5 janv. 2000
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/46 (2006.01)
Priorité
CH 393592 23.12.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/003498 10.12.1993
Publication PCT
WO1994/015287 07.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  3. 28 avr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    CENTRE ELECTRONIQUE HORLOGER S.A., Maladière 71, CH-2007 Neuchâtel 7 → Eta SA Fabriques d'Ebauches, Schild-Rust-Strasse 17, CH-2540 Grenchen

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  4. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, CH-2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

PEROTTO, Jean-Félix

CH-2013 Colombier

LAMOTHE, Christian

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.