Chemisches Schneckenhinderniss

Brevet européen · EP0627162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0627162
Numéro de demande
EP94650015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1994
Publié
7 déc. 1994
Délivré
5 août 1998
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 37/02 (2006.01)
Priorité
US 72538 04.06.1993
US 107239 16.08.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 15 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Titulaire

W. Neudorff GmbH KG

W. NEUDORFF GmbH KG

Postfach 1209, D-31860 Emmerthal, DE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Puritch, George S.

Saanichton, B.C. VOS 1MO, CA

Matson, Robert M.

Victoria, B.C. V8N 1X5, CA

Almond, David S.

Victoria, B.C. V8Z 4V5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.