Vernebler
Brevet européen · EP0627266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0627266
- Numéro de demande
- EP94304001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 juin 1994
- Publié
- 7 déc. 1994
- Délivré
- 25 août 1999
- Radié
- 25 août 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05B 7/00 (2006.01)A61M 11/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9311614 04.06.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
- 31 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Denyer, John Stanley Harold
Chichester, West Sussex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.