Dérivés du cyclohexanediol
Brevet européen · EP0627396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0627396
- Numéro de demande
- EP94303790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1994
- Publié
- 7 déc. 1994
- Délivré
- 21 août 1996
- Radié
- 31 mai 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/013 (2006.01)C07C 45/54 (2006.01)C07C 49/643 (2006.01)
- Priorité
- JP 149822/93 31.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 29 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Takano, Seiichi
Sendai-shi, Miyagi-ken, JP
Ogasawara, Kunio
Sendai-shi, Miyagi-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.