Vorwärmvorrichtung

Brevet européen · EP0627606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0627606
Numéro de demande
EP94106297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1994
Publié
7 déc. 1994
Délivré
4 août 1999
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27D 13/00 (2006.01)
F27D 3/10 (2006.01)
F27D 3/00 (2006.01)
C04B 35/52 (2006.01)
Priorité
CH 143193 10.05.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  4. 13 août 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.