WÄRMERÜCKSTELLFÄHIGER GEGENSTAND
Brevet européen · EP0628144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0628144
- Numéro de demande
- EP93906170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1993
- Publié
- 14 déc. 1994
- Délivré
- 1 juil. 1998
- Radié
- 1 juil. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B29C 61/06 (2006.01)F16L 13/00 (2006.01)H02G 15/18 (2006.01)H01R 4/72 (2006.01)F16B 4/00 (2006.01)
- Priorité
- US 841391 25.02.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/001592 24.02.1993
- Publication PCT
- WO1993/017853 16.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Inventeur
GREUEL, Walter, J., Jr.
Bonita, CA 91902, US
PIESLAK, George
Atherton, CA 94025, US
RENTERIA, Efrain
Tijuana, Baja California Norte, MX
SIMPSON, Stanley
Montgomery, TX 77356, US
VANSANT, Jan, L.
B-3000 Leuven, BE
WALLACE, Barnie, A., Jr.
Bonita, CA 91902, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.