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Brevet européen · EP0628220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0628220
Numéro de demande
EP92915638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1992
Publié
14 déc. 1994
Délivré
6 sept. 1995
Radié
6 sept. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/648 (2006.01)
H01R 23/68 (1995.01)
Demande PCT
PCT/US1992/001565 24.02.1992
Publication PCT
WO1993/017471 02.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ITT Industries, Inc.

1105 N. Market Street, S. 1217, Wilmington/DE, US

Inventeur

Anhalt, John William

Orange, CA 92667, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.