Ski alpin à profil perfectionné

Brevet européen · EP0628327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0628327
Numéro de demande
EP94420152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1994
Publié
14 déc. 1994
Délivré
9 juil. 1997
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/00 (2006.01)
A63C 5/04 (2006.01)
Priorité
FR 9306807 02.06.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

Rue Butterlin, BP 329, Le Menon, F-38509 Voiron Cédex, FR

Inventeur

Stephanova, Milena

F-38170 Seyssinet Pariset, FR

Perenon, Jacques

F-38500 Voiron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.