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Brevet européen · EP0628383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0628383
Numéro de demande
EP94108559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1994
Publié
14 déc. 1994
Délivré
5 août 1998
Radié
5 août 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B25B 5/10 (2006.01)
Priorité
US 73097 07.06.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Sorense, Joseph A.

Lincoln, Nebraska 68512, US

Beckmann,Toby J.

Seward, Nebraska 68434, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.