Système de commande de buses et procédé d'impression par jet d'encre
Brevet européen · EP0628412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0628412
- Numéro de demande
- EP94202383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 1990
- Publié
- 14 déc. 1994
- Délivré
- 10 sept. 1997
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/115 (2006.01)B41J 2/12 (2006.01)B41J 2/02 (2006.01)
- Priorité
- US 332009 31.03.1989
- Divisionnaire de
- EP90303101
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 15 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Pickell, James Robert
Bartlett, Illinois, US
Keur, Robert Irvin
Niles, Illinois, US
Clark, James Eugene
Naperville, Illinois, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.