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Brevet européen · EP0628468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0628468
Numéro de demande
EP94810328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1994
Publié
14 déc. 1994
Délivré
23 sept. 1998
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 33/04 (2006.01)
B62D 31/02 (2006.01)
B61D 33/00 (2006.01)
B60N 2/24 (2006.01)
Priorité
CH 1714/93 08.06.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Waldeck, Klaus-Dieter

CH-8954 Geroldswil

Melina, Vito

CH-5000 Aarau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.