Ein Additiv für eine Polymerzusammensetzung
Brevet européen · EP0628609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0628609
- Numéro de demande
- EP94303611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1994
- Publié
- 14 déc. 1994
- Délivré
- 29 avr. 1998
- Radié
- 29 avr. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9310378 20.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Jeffs, David George
Trethurgy, St. Austell, Cornwall, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.