Regelbare optische Komponente

Brevet européen · EP0628796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0628796
Numéro de demande
EP93109248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1993
Publié
14 déc. 1994
Délivré
28 août 1996
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Hewlett-Packard GmbH, Postfach 14 30, D-71004 Böblingen, Allemagne → Agilent Technologies Deutschland GmbH, Herrenberger Strasse 130, 71034 Böblingen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 15 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  4. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  5. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Vuilleumier, Raymond, Dr.

CH-2052 Fontainemelon

Kraiczek, Karsten

D-76337 Waldbronn, DE

Wiese, Axel, Dr.

D-67149 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.