Prüfkammer mit Spülmittel-Ablaufleitung

Brevet européen · EP0628801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0628801
Numéro de demande
EP94114412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1990
Publié
14 déc. 1994
Délivré
18 sept. 1996
Radié
18 janv. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01M 3/32 (2006.01)
Priorité
DE 3902435 27.01.1989
Divisionnaire de
EP90101074
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.01.2010

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.