Procédé et dispositif pour déterminer la localisation d'une cible

Brevet européen · EP0628837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0628837
Numéro de demande
EP94401164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1994
Publié
14 déc. 1994
Délivré
26 nov. 1997
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 3/786 (2006.01)
F41G 7/22 (2006.01)
Priorité
FR 9307064 11.06.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 28 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

  3. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Aérospatiale Société Nationale Industrielle

AEROSPATIALE Société Nationale Industrielle

37, Boulevard de Montmorency, 75781 Paris Cédex 16, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Schlossers, Christophe

F-92320 Chatillon, FR

Burzawa, Stéphane

F-78000 Versailles, FR

Megel, François

F-92370 Chaville, FR

Le Gouzouguec, Anne

F-92170 Vanves, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.