Particules de toner électrostatographique sec

Brevet européen · EP0628883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0628883
Numéro de demande
EP93201647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1993
Publié
14 déc. 1994
Délivré
6 sept. 1995
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 9/097 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Agfa-Gevaert N.V.

Septestraat 27, Mortsel, BE

Inventeur

Tavernier, Serge

Mortsel, BE

Op de Beeck, Werner

Mortsel, BE

Märksch, Paul

Mortsel, BE

Ghekiere, Jean-Pierre

Mortsel, BE

Vervoort, Michel

Mortsel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.