TRAITEMENT DE MATERIAUX

Brevet européen · EP0629138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0629138
Numéro de demande
EP93905105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1993
Publié
21 déc. 1994
Délivré
9 août 2000
Radié
3 mars 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A62D 3/00 (2006.01)
B09B 3/00 (2006.01)
Priorité
AU 118892 04.03.1992
Demande PCT
PCT/AU1993/000089 04.03.1993
Publication PCT
WO1993/017759 16.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  4. 15 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation

COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION

Limestone Avenue, Campbell, ACT 2612, AU

Siddons Ramset Limited

SIDDONS RAMSET LIMITED

296-298 Maroondah Highway, Victoria 3136, AU

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

DEAM, Rowan Thomas

Briar Hill, VIC 3088, AU

KEARNEY, Trevor Neil

Greensborough, VIC 3088, AU

OGILVY, Ian Michael

North Balwyn, VIC 3104, AU

MUNDY, Alan Edward

Sunbury, VIC 3429, AU

ZEMANCHEFF, Paul Adrian

Essendon, VIC 3040, AU

VIT, Athos Ivan

Elwood, VIC 3184, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.