CHEMISCHE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP0629214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0629214
- Numéro de demande
- EP93905526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1993
- Publié
- 21 déc. 1994
- Délivré
- 23 oct. 1996
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 8/14 (2006.01)C08F 20/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 9204918 06.03.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/000469 05.03.1993
- Publication PCT
- WO1993/018070 16.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 15 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 31 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Inventeur
KLAVENESS, Jo
N-1166 Oslo, NO
REDFORD, Keith
N-1481 Hagan, NO
SOLBERG, Jan
N-1343 Eiksmarka, NO
STRANDE, Per
N-0755 Oslo 7, NO
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