CHEMISCHE VERBINDUNGEN

Brevet européen · EP0629214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0629214
Numéro de demande
EP93905526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1993
Publié
21 déc. 1994
Délivré
23 oct. 1996
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 8/14 (2006.01)
C08F 20/26 (2006.01)
Priorité
GB 9204918 06.03.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/000469 05.03.1993
Publication PCT
WO1993/018070 16.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 15 nov. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Inventeur

KLAVENESS, Jo

N-1166 Oslo, NO

REDFORD, Keith

N-1481 Hagan, NO

SOLBERG, Jan

N-1343 Eiksmarka, NO

STRANDE, Per

N-0755 Oslo 7, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.