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Brevet européen · EP0629458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0629458
Numéro de demande
EP94108194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1994
Publié
21 déc. 1994
Délivré
5 nov. 1997
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 1/00 (2006.01)
B22C 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 4319187 09.06.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Heraeus Kulzer GmbH & Co. KG

Heraeus Kulzer GmbH & Co.KG

63450 Hanau, DE

Inventeur

Schwabe, Peter, Dr.

D-51375 Leverkusen, DE

Grunwald, Martin, Dr.

D-50259 Pulheim, DE

Puppe, Lothar, Dr.

D-51399 Burscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.