Appareil à imprimer électrostatographique avec stations multiples, une révolution et commande de registre
Brevet européen · EP0629927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0629927
- Numéro de demande
- EP94304261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1994
- Publié
- 21 déc. 1994
- Délivré
- 10 févr. 1999
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 15/01 (2006.01)H04N 1/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 93304773 18.06.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Aerens, Ronny Jean Valentine
B-9111 Belsele, BE
de Cock, Etienne Marie
B-2650 Edegem, BE
de Schamphelaere, Lucien Amedé
B-2650 Edegem, BE
Steylaerts, Peter Alexander Roger
B-2500 Lier, BE
van Weverberg, Erik Gabriel
B-2640 Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.