CHIRURGISCHER SCHNEIDEBLOCK

Brevet européen · EP0630212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0630212
Numéro de demande
EP93905832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 1993
Publié
28 déc. 1994
Délivré
8 juil. 1998
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
US 838486 20.02.1992
Demande PCT
PCT/US1993/001142 08.02.1993
Publication PCT
WO1993/016647 02.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 13 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Synvasive Technology, Inc.

SYNVASIVE TECHNOLOGY, INC.

4925 Robert J Matthews Parkway, El Dorado Hills, CA 95762, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

FISHER, Michael, G.

Folsom, CA 95630, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.