STAPEL MIT AUF EINER VERPACKUNG AUFGEREIHTEN RING- ODER RINGSCHEIBENFÖRMIGEN TEILEN MIT RADIALSCHLITZ
Brevet européen · EP0630343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0630343
- Numéro de demande
- EP93920528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1993
- Publié
- 28 déc. 1994
- Délivré
- 24 janv. 1996
- Radié
- 31 mars 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/00 (2006.01)B65D 85/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 4208589 18.03.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/000612 16.03.1993
- Publication PCT
- WO1993/018985 30.09.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
GEIGER, Hans-Peter
D-7015 Korntal-Münchingen, DE
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