STAPEL MIT AUF EINER VERPACKUNG AUFGEREIHTEN RING- ODER RINGSCHEIBENFÖRMIGEN TEILEN MIT RADIALSCHLITZ

Brevet européen · EP0630343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0630343
Numéro de demande
EP93920528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1993
Publié
28 déc. 1994
Délivré
24 janv. 1996
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/00 (2006.01)
B65D 85/02 (2006.01)
Priorité
DE 4208589 18.03.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/000612 16.03.1993
Publication PCT
WO1993/018985 30.09.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

GEIGER, Hans-Peter

D-7015 Korntal-Münchingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.