METHODE ZUR PARTIKEL-AGGREGATION UND VORRICHRTUNG DAFÜR
Brevet européen · EP0630477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0630477
- Numéro de demande
- EP93905559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 1993
- Publié
- 28 déc. 1994
- Délivré
- 30 oct. 1996
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/541 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)G01N 29/02 (2006.01)B01J 19/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9205128 10.03.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/000504 10.03.1993
- Publication PCT
- WO1993/019367 30.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 14 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
COAKLEY, William, Terence
Cardiff CF2 5PR, GB
GRUNDY, Martin Alan
Pembroke Dock, Dyfed SA72 6RY, GB
BOLEK, Werner
A-1040 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.