Pigmentierung mit Carotinoiden

Brevet européen · EP0630578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0630578
Numéro de demande
EP94109248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1994
Publié
28 déc. 1994
Délivré
31 mai 2000
Radié
15 juin 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23K 1/16 (2006.01)
C07C 49/24 (2006.01)
C07C 403/16 (2006.01)
Priorité
EP 93110074 24.06.1993
EP 94106738 29.04.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.06.2014

  2. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, Grenzacherstrasse 124, 4002 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

Bernhard, Kurt

CH-4419 Lupsingen

Broz, Jiri

CH-4310 Rheinfelden

Hengartner, Urs

CH-4058 Basle

Kreienbühl, Paul

CH-4125 Riehen

Schiedt, Katharina

CH-4144 Arlesheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.