Fahrzeugtür

Brevet européen · EP0630775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0630775
Numéro de demande
EP94108914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1994
Publié
28 déc. 1994
Délivré
7 mai 1997
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 4321282 26.06.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

VAW Aluminium AG

Georg-von-Boeselager-Strasse 25, D-53117 Bonn, DE

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Patentanwälte Breiter + Wiedmer AG

Seuzachstrasse 2 Postfach 366, 8413 Neftenbach

Radiée du registre

Inventeur

Ebert, Jörg, Dr. Ing.

D-50858 Köln, DE

Griep, Winfried

D-53225 Bonn, DE

Hellenkamp, Michael, Dipl.-Ing.

D-50389 Wesseling, DE

Findeisen, Volker, Dipl.-Ing.

D-44791 Bochum, DE

Gommon, Volker, Dipl.-Ing.

D-70565 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.