Revêtement mural
Brevet européen · EP0631004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0631004
- Numéro de demande
- EP94304517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 1994
- Publié
- 28 déc. 1994
- Délivré
- 28 mai 1997
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06N 7/00 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)D04B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 78633 21.06.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 30 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Sanders, Kenneth Hoyt
Jonesville, SC 29353, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.