SYSTEME DE FIXATION OSSEUSE

Brevet européen · EP0631493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0631493
Numéro de demande
EP93906704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1993
Publié
4 janv. 1995
Délivré
4 févr. 1998
Radié
18 mars 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/82 (2006.01)
Priorité
GB 9206018 19.03.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/000566 19.03.1993
Publication PCT
WO1993/018716 30.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.03.2013

  2. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    DALL, Desmond M., 34 Riverside Road,, Hermanus 7203, Cape Province, Afrique du Sud, MILES, Anthony William, 14 Upper Oldfield Park, Bath,, Avon BA2 3JZ, Royaume-Uni, Hans Friedrich Schmotzer, Spirgartenstrasse 19B, 8048 Zürich → MEDIMECK A.G., 11 Bath Street, St. Helier, Jersey JE4 8UT, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  4. 30 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    MEDIMECK A.G., 11 Bath Street, St. Helier, Jersey JE4 8UT, Royaume-Uni → STRYKER IRELAND LTD., Cork, Irlande

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  5. 31 déc. 2004

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  6. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  7. 13 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Titulaire

STRYKER IRELAND LTD.

Cork, IE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

DALL, Desmond M.

Cape Province, ZA

MILES, Anthony William

Bath, Avon BA2 3JZ, GB

SCHMOTZER, Hans Friedrich

5742 Kölliken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.