SKI DE FOND

Brevet européen · EP0631517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0631517
Numéro de demande
EP94902806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1993
Publié
4 janv. 1995
Délivré
22 nov. 1995
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 9300679 19.01.1993
Demande PCT
PCT/FR1993/001240 14.12.1993
Publication PCT
WO1994/016783 04.08.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

Rue Butterlin, BP 329, Le Menon, F-38509 Voiron Cédex, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

DUSSER, Bruno

F-38180 Seyssins, FR

LOCATELLI, Dominique

F-38880 Autrans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.