STROMVERSORGUNGS-UND BATTERIE-LADESYSTEM

Brevet européen · EP0631696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0631696
Numéro de demande
EP93907627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1993
Publié
4 janv. 1995
Délivré
10 juin 1998
Radié
10 juin 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H02J 7/10 (2006.01)
Priorité
US 853364 18.03.1992
Demande PCT
PCT/US1993/002606 18.03.1993
Publication PCT
WO1993/019508 30.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  2. 15 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Titulaire

AST Research, Inc.

AST RESEARCH, Inc.

16215 Alton Parkway, Irvine, California 92718, US

Inventeur

BRAINARD, Gerald, L.

San Jose, CA 95129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.