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Brevet européen · EP0631709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0631709
- Numéro de demande
- EP93907386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 1993
- Publié
- 4 janv. 1995
- Délivré
- 12 juin 2002
- Radié
- 8 mars 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)H04R 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 854479 18.03.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/002168 09.03.1993
- Publication PCT
- WO1993/019562 30.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.03.2013
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 28 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
KOSS, Michael, J.
Glendale, WI 53209, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.