Zahnprothese

Brevet européen · EP0631995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0631995
Numéro de demande
EP94109848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1994
Publié
4 janv. 1995
Délivré
29 avr. 1998
Radié
29 avr. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C04B 35/10 (2006.01)
C04B 35/48 (2006.01)
A61C 13/20 (2006.01)
A61K 6/06 (2006.01)
C03C 14/00 (2006.01)
Priorité
US 83137 24.06.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Hofmann, Carmen, Dr., geb. Roth

D-50129 Bergheim/Klessen, DE

Gauckler, Ludwig J., Dr.

CH-8200 Schaffhausen

Bayer, Gerhard, Prof. Dr.

CH-8132 Egg ZH

Hofmann, Martin E., Dr.

D-50129 Bergheim/Klessen, DE

Malash, Atef

CH-8126 Zumikow

Lüthy, Heinz, Dr.

CH-2000 Neuchatel

Krumbholz, Klaus

D-63225 Langen, DE

Janssen, Hansjörg

D-60596 Frankfurt/Main, DE

Schärer, Peter, Prof. Dr.

CH-8053 Zürich

Janda, Ralf, Dr.

D-60439 Frankfurt/Main, DE

Hauner, Wigbert

D-63225 Langen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.