Epoxyacrylate

Brevet européen · EP0632078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0632078
Numéro de demande
EP94810375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1994
Publié
4 janv. 1995
Délivré
26 févr. 2003
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/14 (2006.01)
C08G 59/42 (2006.01)
C08G 59/04 (2006.01)
C08F 290/14 (2006.01)
Priorité
CH 200393 02.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 7 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel → Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  3. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  4. 28 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.