Epoxyacrylate

Brevet européen · EP0632079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0632079
Numéro de demande
EP94810376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1994
Publié
4 janv. 1995
Délivré
19 juil. 2000
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/14 (2006.01)
C08G 59/42 (2006.01)
C08F 290/14 (2006.01)
C08G 59/32 (2006.01)
C08G 59/06 (2006.01)
Priorité
CH 200493 02.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 31 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.