Kettbaum-Scheibe

Brevet européen · EP0632151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0632151
Numéro de demande
EP94108995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1994
Publié
4 janv. 1995
Délivré
13 août 1997
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02H 13/32 (2006.01)
Priorité
DE 9309503 U 26.06.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  3. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ABR METALLGUSS GmbH

Hinter der Bahn 11, D-38170 Schöppenstedt, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Meske, Berthold

D-38170 Schöppenstedt, DE

Meske, Rainer

D-38170 Schöppenstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.